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LICENCE D'EXPLOITATION DES FICHIERS TELECHARGES AU FORMAT EPS ILLUSTRATOR®
En prenant possession ou en installant les fichiers en monoposte ou en réseaux selon le cas, le client reconnaît être lié par les termes du présent contrat de licence d'utilisation GRAPHI-OGRE.
1/ Concession de licence - Par le présent contrat, le client est autorisé à utiliser chaque exemplaire des fichiers téléchargés sur un ordinateur unique ou dans une configuration monoposte. Si le client a acquis auprès de GRAPHI-OGRE une licence réseau, il peut installer les fichiers, sur un serveur et en permettre la consultation et l'utilisation par le nombre d'utilisateurs prévu par le contrat. Pour acquérir une licence d'utilisation réseau ou multipostes, veuillez nous contacter.
2/ Restriction - Le client n'est pas autorisé à prêter ou donner en location les fichiers téléchargés. Le client est cependant autorisé à les céder définitivement, à la condition qu'il n'en conserve aucun exemplaire et que le cessionnaire accepte les termes du présent contrat. Le client s'interdit de reconstituer la logique des informations, de décompiler ou de désassembler les fichiers, séparément ou dans leur ensemble.
3/ Droits d'auteur - Les fichiers sont la propriété exclusive de ses fournisseurs et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités internationaux en tant qu'oeuvre originale. Par conséquent, le client doit traiter les fichiers comme toute oeuvre de l'esprit protégée par le droit d'auteur. Seuls les documents spécifiés comme tels sont libres d'utilisation.
4/ Responsabilités - GRAPHI-OGRE ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects ou fortuits à la suite de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les fichiers. Le client est seul responsable de la bonne utilisation des fichiers et de l'utilisation qu'y en est faite, conformément aux termes de la présente licence d'utilisation.
5/ Fonctionnement - GRAPHI-OGRE recommande, pour le bon fonctionnement des fichiers une configuration monoposte.
6/ Garantie - GRAPHI-OGRE, garantit dans le délai de trois mois à compter de l'acquisition le remplacement de tout fichier défectueux. Tout fichier défectueux devra être retourné au distributeur accompagné d'une preuve d'achat.
7/ Résiliation - Le présent contrat de licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Il sera résilié sans préavis par GRAPHI-OGRE dans le cas où le client ne se conformerait pas aux termes du présent contrat. En cas de résiliation, le client doit immédiatement retourner à GRAPHI-OGRE tous les exemplaires des fichiers qu'il détient. Sous réserve des actions en dommages et intérêts que pourrait intenter GRAPHI-OGRE.
8/ Avertissement - GRAPHI-OGRE reste propriétaire des éléments inclus dans les fichiers, en qualité d'auteur. Seul un droit non-exclusif d'utitlisation défini comme suit est autorisé. Les fichiers, en mode vectoriel sont proposés pour des manipulations graphiques. Ils peuvent être intégrés dans tous travaux d'impression (livrets, plaquettes, affichettes...) et présentations web. L'utilisation massive des fichiers comme pour l'édition d'un atlas de géographie est soumise à autoristion préalable. La cession ou diffusion par tous moyens informatiques est interdite. Pour une intégration multimédia autre que internet, nous contacter. Tous droits réservés.Toutes les opérations autres que celles définies ci-dessus dans le contrat de licence d'utilisation sont interdites et susceptibles d'engager la responsabilité de l'utilisateur.

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LICENCE D'EXPLOITATION DES CEDEROMS BUMP
En prenant possession ou en installant le cédérom en monoposte ou en réseaux selon le cas, le client reconnaît être lié par lestermes du présent contrat de licence d'utilisation GRAPHI-OGRE.
1/ Concession de licence - Par le présent contrat, le client est autorisé à utiliser chaque exemplaire du cédérom GRAPHI-OGREsur un ordinateur unique ou dans une configuration monoposte. Si le client a acquis auprès de GRAPHI-OGRE une licence réseau, il peut installer le cédérom, sur un serveur et en permettre la consultation et l'utilisation par le nombre d'utilisateurs prévu par le contrat. Pour acquérir une licence d'utilisation réseau ou multipostes, veuillez nous contacter.
2/ Restriction - Le client n'est pas autorisé à prêter ou donner en location le cédérom. Le client est cependant autorisé à le céder définitivement, accompagné de sa documentation à la condition qu'il n'en conserve aucun exemplaire et que le cessionnaire accepte les termes du présent contrat. Le client s'interdit de reconstituer la logique des informations, et moteur d'interrogation du cédérom, de décompiler ou de désassembler ceux-ci, séparément ou dans leur ensemble.
3/ Droits d'auteur - Le cédérom est la propriété exclusive de ses fournisseurs et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités internationaux en tant qušoeuvre originale. Par conséquent, le client doit traiter le cédérom et son contenu comme toute oeuvre de l'esprit protégée par le droit d'auteur, il peut cependant transférer sur disque dur les éléments logiciels nécessaires à l'interrogation du cédérom. Seuls les documents spécifiés comme tels sont libres d'utilisation. Le client n'est pas autorisé à copier ou reproduire les documents imprimés qui accompagnent le cédérom.
4/ Responsabilités - GRAPHI-OGRE ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects ou fortuits à la suite de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le cédérom. Le client est seul responsable de la bonne utilisation du cédérom et de l'utilisation qu'y en est faite, conformément aux termes de la présente licence d'utilisation.
5/ Fonctionnement - GRAPHI-OGRE recommande, pour le bon fonctionnement du cédérom une configuration monoposte.
6/ Garantie - GRAPHI-OGRE, garantit dans le délai de trois mois à compter de l'acquisition le remplacement de tout cédérom défectueux. Tout cédérom défectueux devra être retourné au distributeur accompagné d'une preuve d'achat.
7/ Résiliation - Le présent contrat de licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Il sera résilié sans préavis par GRAPHI-OGRE dans le cas où le client ne se conformerait pas aux termes du présent contrat. En cas de résiliation, le client doit immédiatement retourner à GRAPHI-OGRE tous les exemplaires du cédérom qu'il détient ainsi que la documentation les accompagnant. Sous réserve des actions en dommages et intérêts que pourrait intenter GRAPHI-OGRE.
8/ Avertissement - GRAPHI-OGRE reste propriétaire des éléments inclus dans le présent cédérom, en qualité d'auteur. Seul un droit non-exclusif d'utitlisation défini comme suit est autorisé. Les fichiers, inclus dans le présent cédérom sont proposés pour des manipulations graphiques. Ils peuvent être intégrés dans tous travaux d'impression (livrets, plaquettes, affichettes...) et dans des présentations multimédia ( Web, Vidéo...). L'utilisation massive des fichiers comme pour l'édition d'un atlas de géographie est soumise à autoristion préalable. Nous contacter. Tous droits réservés. Toutes opérations autres que celles définies ci-dessus dans le contrat de licence d'utilisation sont interdites et susceptibles d'engager la responsabilité de l'utilisateur.